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Marques déposées par JOUGLA Alain
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MAS DE LA TOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DE LA TOUR
JOUGLA Alain, Robert, Marie

Numéro de dépôt :
92427049
Date de dépôt :
09/07/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
09/07/2002

Présentation de la marque MAS DE LA TOUR

Déposée le 9 juillet 1992 par JOUGLA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « MAS DE LA TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est JOUGLA Alain, Robert, Marie, domicilié(e) Domicilié à PRADES SUR VERNAZOBRE (34360) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque MAS DE LA TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE LA TOUR est expirée depuis le 9 juillet 2002.

JOUGLA Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LATOURE


JOUGLA Alain, Robert, Marie - Domicilié à PRADES SUR VERNAZOBRE (34360) - France


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Inscription le 30 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158159 - Publication au BOPI 1993-04-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

- Vins d'appellation d'origine - Vins mousseux d'appellation d'origine - Eaux de vie d'appellation d'origine - Boissons alcooliques autres que des vins, vins mousseux et eaux de vie